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Marques déposées par LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
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LES SABLES D'OLONNE DESTINATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SABLES D'OLONNE DESTINATION
LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
4374235
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
LES SABLES D\'OLONNE DESTINATION de LES SABLES D\'OLONNE AGGLOMERATION

Présentation de la marque LES SABLES D'OLONNE DESTINATION

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SABLES D'OLONNE DESTINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION domicilié(e) 3 avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION, YANNICK MOREAU domicilié(e) 3 AVENUE carnot - 85100 - les sables d'olonne - France.

La marque LES SABLES D'OLONNE DESTINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SABLES D'OLONNE DESTINATION arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION , LES SABLES AGGLO , LES SABLES D'OLONNE DEVELOPPEMENT , AGGLOMERATION LES SABLES D'OLONNE , AGGLO LES SABLES , AGGLO LES SABLES D'OLONNE , LES SABLES D'OLONNE AGGLO , AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE , DESTINATION LES SABLES D'OLONNE , DEVELOPPEMENT LES SABLES D OLONNE


LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION - 3 avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION, YANNICK MOREAU - 3 AVENUE carnot - 85100 - les sables d'olonne - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740810 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Sacs en papier ;

Diffusion de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;

Gérances de biens immobiliers ;

Mise à disposition d'installations de loisirs, réservations de places de spectacles.